Conditions Générales de Vente (CGV)

Article 1 : Objet

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Madame Emilie Varnier, ci-après dénommée « le Prestataire », et le client, ci-après dénommé « le Client », dans le cadre de la vente des prestations de services suivantes : thérapie personnalisée, libération émotionnelle, accompagnement pour burn-out.

Article 2 : Caractéristiques des prestations

Les prestations proposées sont celles qui figurent sur le site www.emilievarnier.fr. Chaque prestation est accompagnée d’un descriptif détaillé.

Article 3 : Tarifs

Les prix des prestations sont indiqués en euros (€) et sont nets de taxes (TVA non applicable, art. 293 B du CGI). Le Prestataire se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur le site le jour de la commande sera le seul applicable au Client.

Article 4 : Commande

Le Client peut commander une prestation directement sur le site internet ou par tout autre moyen de communication mis à sa disposition par le Prestataire (e-mail, téléphone). La commande est considérée comme ferme et définitive à réception du paiement par le Client.

Article 5 : Modalités de paiement

Le règlement des prestations s’effectue par [Précisez les modes de paiement que vous acceptez : virement bancaire, carte bancaire, PayPal, etc.]. Le paiement est exigible à la commande.

Article 6 : Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Toutefois, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.

Article 7 : Responsabilité

Le Prestataire est tenu à une obligation de moyens dans l’exécution de ses prestations. Le Prestataire ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel du Client lors de l’accès au site.

Article 8 : Litiges

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de [Votre ville], nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.